Les frais de douanes!

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Les frais de douanes!

Messagepar Torin » Mer 10 Déc 2014 05:34

Salut à tous!

Voici un petit guide sur les frais de douanes rédigé par mes soins sur deux autres sites, autant vous en faire profiter. Histoire de savoir ce que vous allez payer en plus si vous achetez à l'étranger:

Toutes les marchandises (neuves ou d'occasion) importées sur le territoire de l'Union européenne sont soumises au paiement de droits de douane et de TVA.

Il existe des seuils sous lesquels ces frais ne sont pas prélevés. Pour les envois entre particuliers ce seuil est de 45€. Pour un achat en boutique, ce seuil est de 22€.

Si vous achetez au delà de ces seuils, vous allez payer trois choses si vous êtes contrôlés par les douanes: les frais de douanes; la TVA; les frais de dossier prélevés par le service postal qui gère votre colis en France.

Les droits de douanes sont basés sur le prix complet de votre achat: marchandise + transport + assurance.

La TVA, de 20%, est basée sur le prix complet de votre achat auquel s'ajoute les droits de douanes: marchandise + transport + assurance + douanes.

Les frais de dossiers:
- La poste 18€
- Chronopost 21€
- La poste peut aussi faire des frais de dossier adaptés pour les envois en service économique.
- Fedex 10€
- UPS 13,50€ (+2,65 de taxes)
EDIT: les frais de dossier datent de l'époque de la rédaction du sujet (2012), ils ont depuis surement légèrement augmenté.

j'ajoute:
2. Achats par correspondance ayant un caractère commercial (ventes par correspondance, ventes sur Internet, ventes par téléphone, etc.)

Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable (EVN). Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers (non membre de l’Union européenne) à un destinataire se trouvant en France ou dans de l'Union européenne et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane.
Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA.


Aujourd'hui selon le Taric http://ec.europa.eu/taxation_customs/dd ... e=20100830:

Pour les modèles réduits, par exemple, les frais de douanes sont de 0%. Code TARIC 9503 00 30 00.

Donc on a pour une commande d'un modèle réduit de + de 22€:

((marchandise + transport + assurance) + 0% ) + 20% + frais de dossier

Les pourcentages sont calculés par rapport à la parenthèse qui les précède.

Attention, les frais de douanes sont de 0% pour les voitures radio-commandées, si jamais vous n'achetez que de l'huile de silicone, ça risque de rentrée dans d'autres catégories telle que la catégorie des produits chimiques ou des matières plastiques. Vérifiez dans le Taric.

Attention: Fedex vous livre gentiment et vous envoie ensuite une facture de frais de douanes par courrier!
Alors ne soyez pas trop content si jamais vous ne payez pas les douanes à la réception de l'objet, la surprise arrive plus tard.

Attention bis: les douaniers ne font pas tous la conversion surtout depuis le dollars! Il m'est arrivé de payer des taxes sur 150€ au lieu de 150$...

Attention bis bis: vous avez moins de chance de passer à travers les douanes avec un service national. Fedex, UPS & Compagnie envoient systématiquement leurs colis aux douanes et aucuns ne passent au travers des mailles du filet.

Exemples:
-J'achète un véhicule radio-commandé 350€. Je paie en plus 70€ de frais de port assurance comprise via USPS ou tout autre service national: c'est donc La Poste qui traitera ma commande.

Je me retrouve donc avec 420€ + 0€ + 84€ + 18€ soit 522€ en tout pour 102€ de douanes.

- Pour les poupées à forme humaine selon le taric on a 4,7% de douane.

Donc on a pour une poupée de + de 150€:

(((marchandise + transport + assurance)+4,7%)+20%)+frais de dossier

Pour une poupée de plus de 22€ et moins de 150€ on a:

((marchandise + transport + assurance)+20%)+frais de dossier

Pour une poupée de - de 22€ on a:

marchandise + transport + assurance + rien.
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Re: Les frais de douanes!

Messagepar Gabriella » Ven 2 Mar 2018 08:00

Bonjour Torin, c'est vraiment sympathique de votre part de nous donner tout ces renseignements sur les taxes douanière. En faite, je suis en preparation d'importer quelque chose, et c'est très utiles pour moi de savoir tout çà. Mais est ce que vous pourriez me donnez des idées, sur l'imporatations des sacs et/ou valises à roulettes, j'ai vu pas mal de chose sur le site de https://www.valise-roulettes.fr, et c'est pour cela que j'en ai eu l'idée d'ouvrir une boutique dans le coin pour vendre cela. Merci :D
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